Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, dites LCEN, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site ARTEMIS PIERCING les informations suivantes :

1. Informations légales

Nom du site : ARTEMIS PIERCING
Propriétaire : PAULINE MEUNIER EI
Forme juridique : Entreprise individuelle 
 Siège social : 23 Grand rue Jean Jaurès, 26300 Bourg-de-Péage  
SIRET : 89421231300017 

2. Hébergement

Hébergeur : Shopify

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, textuels, ou autres contenus présents sur le site ARTEMIS PIERCING sont protégés par les lois françaises relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation expresse est interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

4. Collecte des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site ARTEMIS PIERCING s'engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs soient effectués dans le respect de la vie privée. 

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5. Cookies

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6. Responsabilité

Le propriétaire du site s'efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne saurait garantir l’exactitude des informations présentes sur le site. Par conséquent, le propriétaire décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents.